ruisseau d'arcomie

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'arcomie, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 7,7 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Prise d'eau SIE de PeyrebesseSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mPré-barrageliste 1ROE4245
buse 100 m aval campingBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE110097
Seuil de St justSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE113264
Seuil des CouerguesSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE113265
buse chante cocuBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE113266
Pont moulin de TouretteAutre sous-type d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE113267
Seuil du moulin bleuSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE113268
Prise d'eau du Moulin BleuSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE126051
Chaussée du moulin de la TouretteSeuil en rivière radierDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE132676
Seuil des MazesSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE132677
Chaussée du Moulin des MazesSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeliste 1ROE132680
Seuil du Moulin des MazesSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE132681
Seuil du Moulin de FalcimagneSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE132707

Départements traversés

CANTAL · LOZERE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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