ruisseau d'arçon

Le référentiel recense 54 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'arçon, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 54 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 54 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Gué amont du Pradal 2	Passage à gué	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE70551`
Seuil du moulin de Condros	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE70552`
Pont d'Escros	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70553`
Seuil du Moulin Bas	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE70554`
Seuil du Monteil	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE70555`
Passage busé aval 1 de la retenue colinaire des Chaussades	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70556`
Seuil des Chaussades	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70557`
Passage busé aval 2 des Chaussades	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70558`
Passage busé aval 1 des Chaussades	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70559`
Passage busé amont 2 de Sagny Noeud	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70560`
Passage busé amont 1 de Sagny Noeud	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70561`
Passage busé de Sagny Noeud	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70562`
Seuil d'Arson	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70563`
Pont de la RD 22	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70564`
Pont de buses de la Chau basse	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70565`
Passage busé de la Lebrette	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70566`
Pont de buses des Fridières	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70567`
Pont de buses de la RD 21	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70569`
Passage busé de Vernines 2	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70570`
Passage busé de Vernines 1	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70571`
Seuil de Vernines	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70572`
Pont de buses aval de Vernines	Buse	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE70573`
Passage busé aval 2 de la retenue colinaire des Chaussades	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE70574`
Seuil du gué du Pradal	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE83447`
Seuil du Moulin du Bois de Mey	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE84271`
Seuil du Moulin ruiné	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE84276`
Retenue colinaire des Chaussades	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE84277`
Gué d'Arson 1	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111127`
Gué d'Arson 2	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111128`
Gué de la Bessade 1	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111129`
Gué de la Bessade 2	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111130`
Gué de la Bessade 3	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111131`
Gué de la Bessade 4	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111132`
Gué de la Bessade 5	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111133`
Gué de Condros 1	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111134`
Gué de Condros 2	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111135`
Gué de Condros 3	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111136`
Gué de Condros 5	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111138`
Gué de Condros 6	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111139`
Gué de Condros 7	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111140`
Seuil du Cheylat	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111141`
Gué du Pradal 1	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111142`
Gué du Pradal 2	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111143`
Gué du Pradal 3	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111144`
Gué amont du Pradal 3	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111145`
Seuil du Rouchet	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE111147`
Gué du Bois de l'Hiver	Passage à gué	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE111149`
Seuil du moulin des Levades	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE111150`
Passage busé du Riou 1	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111151`
Passage busé du Riou 2	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111152`
Passage busé du Riou 3	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111153`
Passage busé des Fridières	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111154`
Passage busé de la Chau Basse	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111155`
Gué amont du Pradal 1	Passage à gué	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE111363`

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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