ruisseau d'argancy

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'argancy, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OARG_15BuseDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE112099
OARG_1Busenon renseignéROE137097
OARG_2Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137098
OARG_3Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137099
OARG_5Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137100
OARG_6Busenon renseignéROE137101
OARG_7Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137102
OARG_8Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137103
OARG_9Busenon renseignéROE137104
OARG_10Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137105
OARG_11Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137106
OARG_12Busenon renseignéROE137107
OARG_13Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137108
OARG_14Busenon renseignéROE137109
OARG_16Busenon renseignéROE137110
OARG_17Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137111
OARG_18Busenon renseignéROE137112
OARG-A1_4Obstacle induit par un pontnon renseignéROE137116

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.