ruisseau d'auvernaux
Le référentiel recense 19 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'auvernaux, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 19 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 19 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Buse du chemin agricole de la D141 | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131784 |
| Buse de l'A6 sur le ru d'Auvernaux | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131785 |
| Chemin agricole sur le ru d'Auvernaux | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131786 |
| Séparateur des eaux du ru de Moulignon | Seuil en rivière radier | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131787 |
| Vanne du bras du haut | Seuil en rivière radier | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131788 |
| Pont de la rue des Grands Cèdres | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131789 |
| Buse de la rue Fernand Debon sur le ru d'Auvernaux | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131835 |
| Buse de la rue du Caporal Eugène Petit sur le ru d'Auvernaux | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131836 |
| Pont sur le ru d'Auvernaux danbs le bourg d'Auxonnettes | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131837 |
| Pont 1 dans le parc des Communs | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131838 |
| Pont 2 dans le parc des Communs | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131840 |
| Grille du parc des Communs | Grille de pisciculture | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131841 |
| Mur du parc des Communs | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131842 |
| Buse de la rue des Tilleuls sur le bras du haut du ru de Moulignon | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131848 |
| Buse de la résidence de l'Orangerie sur le bras du haut du ru de Moulignon | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131849 |
| Buse de la rue de la Bergerie sur le bras du haut du ru de Moulignon | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131850 |
| Buse de la rue Grande sur le ru de Moulignon | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131852 |
| Ouvrage séparateur des eaux sous la rue Grande | Sous-type de seuil en rivière inconnu | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131853 |
| Section busée du ru de Moulignon sous la résidence de l'Orangerie | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131854 |
Départements traversés
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