ruisseau d'avray

Le référentiel recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'avray, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil le branleSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE29555
O26 - CR AZERGUESSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE37615
P3 - CR AZERGUESSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE37620
buse chemin du bois clairBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE90745
buse chemin les boisBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE90746
buse cheminBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE90747
seuil le creuxSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE90748
buse le chavetBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE90749
Pont D98Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE90750
pont DMPRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE90752
buse DMPBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE90753
buse tennisBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE90755
seuil de TernoseSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE90756
seuil la rivièreSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE90758
seuil grand moulinSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE90759
seuil pont sncfRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE90760

Départements traversés

RHONE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.