ruisseau d'espalem

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'espalem, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Passage busé de Chirat 2BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94868
Passage busé de Chirat 3BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94869
Pont de buses de CharnetBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94870
Pont de buses de PradeBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94871
Seuil du plan d'eau d'ESPALEMSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE94872
Passage busé de PradeBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94873
Passage busé de Roche ConstantBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94874
Pont cadre de Roche ConstantBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94875
Pont de buse A75 1BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94876
Pont de buse A75 2BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94877
Pont de buse A75 3BuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE94878
Pont de buse A75 4BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94879
Pont de buse A75 5BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94880
Pont de buse A75 6BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94882
Pont de buse A75 7BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE94883

Départements traversés

HAUTE-LOIRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.