ruisseau d'ormèze

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'ormèze, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Le Bayle avalSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE126080
Le BayleSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE126081
ManinetSeuil en rivièrenon renseignéROE126091
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134330
Seuil galetsSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE134332
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134333
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134334
Seuil bétonSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134335
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134336
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134337
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134338
Seuil bétonSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134339
Seuil busé bétonPassage à guéInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134340
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE134341
Seuil béton & galetsSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134342

Départements traversés

ARDECHE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.