ruisseau d'ourches
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau d'ourches, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Amont pont routier Trides 2 | Radier de pont | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | liste 1 | ROE23679 |
| Seuil calcifié | Sous-type de seuil en rivière inconnu | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE23703 |
| Ancien barrage de dérivation | Autre sous-type de barrage | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | liste 1 | ROE23731 |
| Aval pont routier Trides 1 | Radier de pont | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE53302 |
| Rondins superposés Rodets 2 | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE53304 |
| seuil pierres briques calcifiées | Seuil en rivière radier | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE53318 |
| seuil parpaings | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE53320 |
| seuil enrochements | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE53322 |
| seuil vieux rondins | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE53325 |
| Buse route | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE53326 |
| seuil paroi verticale Perriers | Seuil en rivière radier | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE53327 |
| seuil naturel rehaussé | Autre sous-type de seuil en rivière | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | liste 1 | ROE53328 |
Départements traversés
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