ruisseau de brion

Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de brion, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Moulin du VergerIndéterminéenon renseignéliste 1ROE69266
Moulin de PeyrotIndéterminéenon renseignéliste 1ROE69267
Minoterie de CabagneuxIndéterminéenon renseignéliste 1ROE69268
Moulin du BatanIndéterminéenon renseignéliste 1ROE69269
Moulin de la RameIndéterminéenon renseignéliste 1ROE69270
déversoir du Moulin GaillardIndéterminéenon renseignéliste 1ROE69271
Déversoir du Moulin d'IzauteIndéterminéenon renseignéliste 1ROE69272
Moulin de MasseilleIndéterminéenon renseignéliste 1ROE69273
Moulin de GaillardIndéterminéenon renseignéliste 1ROE77163
Moulin d'IzauteIndéterminéenon renseignéliste 1ROE77164
Seuil de l'aquariumSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE88482
Seuil du MoulinetSeuil en rivièreDe 5m à inférieure à 10mnon renseignéliste 1ROE88483

Départements traversés

GARD · GIRONDE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.