ruisseau de cartelier

Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de cartelier, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 8,3 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil de FondrieuSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mPré-barrageliste 1ROE33337
seuil en bloc amont vieux moulinSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE33338
passage à gué Le FaurePassage à guéDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE33339
Seuil des Farges médianSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE33341
Seuil des Farges avalSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE33342
Le moulin LacroixBuseDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE33290
passage à gué chez claronSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE33310
Seuil Le Villard-Chez ClaronSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE33311
Pont de TuilièreRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE33312
Seuil La TuilièreSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE33313
seuil pont STEP RontalonRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE33314
seuil passage à gué du SurgeonPassage à guéDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéliste 1ROE77155

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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