ruisseau de ceignac

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de ceignac, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Buse Ceignac 1BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116818
Buse Ceignac 2BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116819
Seuil Ceignac 1Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE116820
Buse Ceignac 3BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116821
Buse Ceignac 4BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116822
Buse Ceignac 5BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116823
Buse Ceignac 6BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116824
Buse Ceignac 7BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116825
Buse Ceignac 8BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116826
Buse Ceignac 9BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116827
Buse Ceignac 10BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116828
Buse Ceignac 11BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116829
Buse Ceignac 12BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116830
Buse Ceignac 13BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE116831
Seuil Ceignac 2Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE116832

Départements traversés

AVEYRON

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.