ruisseau de changy

Le référentiel recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de changy, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 9 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Meunier 1er seuil amont routeBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE92522
Meunier pont de la routeBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE92523
Les Micous 1er seuil amontSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE92524
Les Micous seuil amont confluenceSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE92525
Les Micous 1er seuil aval confluence ruSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE92526
Les Micous 2ème seuil aval confluence ruSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE92527
Les Rougelons 1er seuil amontSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE92528
Le CombierSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE92529
Le Combier seuil de la confluenceSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE92530

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.