ruisseau de charbonnières
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de charbonnières, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
3 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 27,3 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| PASSAGE COLLECTEUR EAUX USÉES | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE31983 |
| CARAPACE DE POTECTION DU RÉSEAU D'EAUX USÉES EN PA | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE31989 |
| Lycée Blaise Pascal | Seuil en rivière enrochements | De 2m à inférieure à 3m | Rampe | — | ROE32028 |
| SNCF amont Méridien | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | Autre type de passe | — | ROE32043 |
| PONT DE LA BRESSONIÈRE | Seuil en rivière enrochements | De 2m à inférieure à 3m | Rampe | — | ROE32055 |
| PARC DES THERMES (SEUIL 1) | Seuil en rivière radier | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE32062 |
| Passage busé de Charbonnières | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE32069 |
| seuil amont confluent ru de charbo-yzeron | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE60153 |
| Seuil etoile d'alai | Seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE65079 |
| Buse P0954 | Buse | Indéterminée | non renseigné | — | ROE130702 |
| seuil de la passerelle | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE131981 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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