ruisseau de l'épie

Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de l'épie, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
pont de la sagnetteBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE103675
pont de la combeleBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE103677
buses de bracouBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE103678
Seuil aval pont farinSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE105288
Seuil du Moulin de RochebruneSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE105290
Buse aval pont de rochebruneBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE105291
seuil Ancien Moulin de TagenacSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE105292
seuil de la sagnetteSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE113933
seuil aval du pont farinSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE113934
Seuil du Moulin RuinéSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE113935
Moulin de MonsSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE113936

Départements traversés

CANTAL

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.