ruisseau de l'étang grolhier
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de l'étang grolhier, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Radier de pont de Luclas | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE108082 |
| Déversoir de Luclas | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE108083 |
| barrage de l'étang Grolhier | Barrage en remblais | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE108084 |
| Seuil de l'étang Grolhier | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE108085 |
| Déversoir de l'étang Grolhier | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE108086 |
| Barrage du moulin chez Nadaud | Barrage en remblais | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE108089 |
| Enrochements du moulin chez Nanaud | Seuil en rivière enrochements | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE108091 |
| Enrochements en aval du moulin chez Nanaud | Seuil en rivière enrochements | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE108093 |
| Moulin de la Maillerie à Busserolles | Barrage en remblais | Supérieure ou égale à 10m | absence confirmée | — | ROE108095 |
| Enrochements de l'étang du Cros de l'ouvrage à Busserolles | Seuil en rivière enrochements | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108100 |
| Déversoir de l'étang du Cros de l'ouvrage à Busseroles | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE108102 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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