ruisseau de l'yse
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de l'yse, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| YSE | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE46305 |
| Déversoir de Serres amont | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE108293 |
| Prise d'eau de Serres | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE108298 |
| Radier de pont de Serres 1 | Radier de pont | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE108309 |
| Radier de pont de Serres 2 | Radier de pont | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE108312 |
| Passage busé de Serres 1 | Buse | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE108319 |
| Passage busé de Serres 2 | Buse | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE108322 |
| Déversoir 2 de Serres amont | Seuil en rivière déversoir | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108325 |
| Déversoir 2 de Serres aval | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE108326 |
| Déversoir de Villenave | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE108331 |
| Enrochement de la maison du parc | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE108333 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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