ruisseau de la banvoie
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de la banvoie, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont de Sotzeling | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE55445 |
| Dalot | Obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE57805 |
| Radier en bois | Seuil en rivière radier | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101671 |
| Buse chemin agricole | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101673 |
| Buse chemin agricole | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101674 |
| Radier de pont | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101675 |
| Buse pont routier | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101676 |
| Buse chemin agricole | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101677 |
| Buse chemin agricole | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101678 |
| use chemin agricole | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101679 |
| Buse chemin agricole | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101680 |
| Buse chemin agricole | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101681 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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