ruisseau de la coche

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de la coche, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil 1 aval RD523 TencinSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE38301
Seuil 2 aval RD523 TencinSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE38303
Seuil entrée chateau de TencinSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE38308
Seuil du Moulin de TencinSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeliste 1ROE38315
Seuil du Chateau de TencinSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE38321
Seuil vieille passerelle amont chateau de TencinSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE38330
Seuil piège à matériaux aval Gorges de TencinSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE38335
Vieille Prise d'eau village de TencinSeuil en rivière déversoirDe 5m à inférieure à 10mabsence confirméeROE38339
Prise d'eau PontcharinSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE38341
seuil RTM les MassesSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mnon renseignéROE111940
seuil theys amontSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE111945
seuil RTM theysSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE111948
Seuil rtm theysSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE112127

Départements traversés

ISERE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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