ruisseau de la corbassière

Le référentiel recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de la corbassière, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Four banalSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE60038
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE60049
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE60050
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE60052
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE60053
seuil corbassièreRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE60061
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE60062
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE60063
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE60065
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE60066
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE60067
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE60070
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE60071
— sans nom —Autre sous-type de seuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE60072
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE60073
— sans nom —Seuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE60074

Départements traversés

ISERE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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