ruisseau de la malmaison

Le référentiel recense 25 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de la malmaison, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 25 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 25 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125155
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125156
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125157
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125158
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125159
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125160
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125161
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125162
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125163
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125164
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125165
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125166
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125167
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125168
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125169
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125170
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125171
SeuilSeuil en rivière—non renseigné—ROE125172
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125173
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125174
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125175
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125176
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125177
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125178
SeuilSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE125179

Départements traversés

VOSGES

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.