ruisseau de la masse

Le référentiel recense 20 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de la masse, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 20 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 20 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Ancienne forge de la MoulineSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE12917
moulin de rudouxSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE12923
Seuil du moulin de PECHAURIESeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE12949
barrage du plan d'eau de cazalsBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE12976
Moulin de bonafousSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE105381
moulin de TouronSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE105382
Moulin du rocBarrageDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE105383
Moulin de pometteSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE105384
Moulin du stade de cazalsSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE105385
décharge moulin hautSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE105387
décharge moulin basSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE105388
Moulin de peyarnaudSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE105389
Moulin de LabouysseSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE105390
moulin de la ButteSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE105391
moulin de la moulineSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE105392
Moulin des JuniesSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE105393
Moulin de la masseSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE105394
Le SuqualSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE105395
MoulineauSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE105447
Moulin de PéchauriéSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE105449

Départements traversés

LOT

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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