ruisseau de la vallée
Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de la vallée, répartis sur 5 départements.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Seuil du pont de pierre | Radier de pont | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE7678 |
| Pont les Péchardières | Buse | Indéterminée | non renseigné | liste 1 | ROE54692 |
| vanne de la Provostière | Barrage poids voûte | De 2m à inférieure à 3m | non renseigné | — | ROE70612 |
| seuil des Maisons Neuves | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE76048 |
| OH49 Vallée Bettainvillers | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE88684 |
| Seuil | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE97914 |
| Seuil | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE97915 |
| étang de Mauvais | Barrage en remblais | Indéterminée | non renseigné | liste 1 | ROE99100 |
| Seuil encombre par des encombres et des blocs de pierres | Seuil en rivière radier | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101590 |
| Seuil en Enrochements | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101591 |
| Enrochements | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE101592 |
| Etang de Fayelle | Barrage en remblais | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE122324 |
| Etang du Bois des Alleux | Barrage en remblais | — | absence confirmée | — | ROE127238 |
Départements traversés
ALLIER · ILLE-ET-VILAINE · LOIR-ET-CHER · LOIRE-ATLANTIQUE · MEURTHE-ET-MOSELLE
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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