ruisseau de langogne

Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de langogne, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil passage à guéSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE78838
seuil, contrebas D16Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE78839
seuil pont BelossierSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE78872
buse passage à gué, BelossierBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE78874
pont les FerrièresRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE78876
seuil aval pont des FerrièresSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE78878
buse le FrénayBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE78881
seuil amont buse le FrénaySeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE78882
seuil aval buse le FrénaySeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE78883
seuil le PégnySeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE78885
seuil le Pégny 1Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE78886

Départements traversés

HAUTE-SAVOIE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.