ruisseau de loye

Le référentiel recense 28 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de loye, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 28 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 28 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
PE plan d'eauAutre sous-type de seuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE23075
PASSAGE DU RUISSEAU DU MOULIN SOUS LOYESeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE23078
Radier pont chabertesRadier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE23084
Radier pont D142Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE54344
Seuil calage amont tennisSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE54345
Seuil calage amont footSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54346
Seuil calage Les Puits 1Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE54347
Seuil calage Les Puits 2Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE54348
Seuil calage Les puits 3Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE54349
Seuil calage sapins 2Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54351
Seuil calage sapins 3Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54353
seuil calage moulin de chirouze 1Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE54356
seuil ancienne PE moulin de chirouze 2Autre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE54357
seuil calage sapins 4Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54360
seuil PE maladièreAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE54361
seuil calage vignarets 1Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54362
seuil calage vignarets 2Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54363
seuil calage chaux 1Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54364
seuil calage chaux 2Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE54365
seuil calage chaux 3Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE54366
Radier pontRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE63951
Seuil calage Rollands 1Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63952
Seuil calage Rollands 2Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63954
Seuil calage Rollands 3Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63963
Seuil calage Rollands 4Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE63965
Seuil calage RanchiSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63970
Seuil calage masserolles 1Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63976
Seuil calage Masserolles 2Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE63980

Départements traversés

DROME

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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