ruisseau de montvaux

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de montvaux, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —Barrage en remblaisIndéterminéenon renseignéROE169
DéversoirSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE52159
SeuilSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE52160
— sans nom —BuseIndéterminéenon renseignéROE69762
Sans nomSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéROE80018
seuil barrage provisoire WoignetSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE86297
Seuil Barrage WoignetSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE86298
LavoirSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE94772
Entrée couverture usineSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE94914
Seuil en pierreSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE94915
Sortie couverture usineSeuil en rivière radierDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE94916
Seuil en enrochementSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE94917
MoulinSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE94918
radierObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE117069

Départements traversés

MOSELLE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.