ruisseau de montvaux

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de montvaux, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —Barrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE169
DéversoirSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE52159
SeuilSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE52160
— sans nom —BuseIndéterminéenon renseigné—ROE69762
Sans nomSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE80018
seuil barrage provisoire WoignetSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE86297
Seuil Barrage WoignetSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE86298
LavoirSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE94772
Entrée couverture usineSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE94914
Seuil en pierreSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE94915
Sortie couverture usineSeuil en rivière radierDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE94916
Seuil en enrochementSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE94917
MoulinSeuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE94918
radierObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE117069

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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