ruisseau de rieutord

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de rieutord, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 6,7 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
pont buses D192BuseInférieure à 0.5mPré-barrageROE76231
béalièreSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE96145
seuilSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE96146
seuilSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE96147
seuilSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96148
seuilSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE96149
seuilSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE96150
prise d'eau béalièreSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE113496
prise d'eau béalièreSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE113497
cheminSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE122522
béalièreSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE122523
béalièreSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE122524
béalièreSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE122525
pont busesBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE122526
Rau de Rieutord seuil1Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE122744

Départements traversés

ARDECHE · AVEYRON

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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