ruisseau de rouelles
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de rouelles, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan d'eau en barrage 1 | Barrage en remblais | De 2m à inférieure à 3m | non renseigné | — | ROE37812 |
| Seuil en aval du pont | Seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | liste 1 | ROE97391 |
| Passage busé | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE97392 |
| Acqueduc pierre RD 20 | Obstacle induit par un pont | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE97526 |
| Seuil plan d'eau | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE99215 |
| Passage busé | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE99216 |
| Seuil sous mur | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE99217 |
| Passage busé | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE99218 |
| Plan d'eau en barrage 2 | Barrage en remblais | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | — | ROE99219 |
| Plan d'eau en barrage 3 | Barrage en remblais | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | — | ROE99220 |
| Plan d'eau en barrage 4 | Barrage | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE99221 |
| Rouelles nouveau 3 | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE111982 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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