ruisseau de rugy

Le référentiel recense 20 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de rugy, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 20 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 20 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OHRUG-11BuseIndéterminéeabsence confirméeROE65322
OHRUG-5BuseIndéterminéenon renseignéROE88815
OHBEV18Sous-type de seuil en rivière inconnunon renseignéROE137239
OHBEV19Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137240
OHBEV20Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137241
OHBEV21Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137242
OHBEV22Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137243
OHRUG-2Busenon renseignéROE137302
OHRUG-6Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137303
OHRUG-7Busenon renseignéROE137304
OHRUG-8Passage à guénon renseignéROE137305
OHRUG-9Passage à guénon renseignéROE137306
OHRUG-10Passage à guénon renseignéROE137307
OHRUG-12Busenon renseignéROE137308
OHRUG-14Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137309
OHRUG-15Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137310
OHRUG-16Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137311
OHRUG-17Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137312
OHRUG-18Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137313
OHRUG-20Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137314

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.