ruisseau de vaille
Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau de vaille, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| 100 m amont confluence Bozancon | Seuil en rivière enrochements | De 1.5m à inférieure à 2m | non renseigné | liste 1 | ROE34812 |
| seuil de la tuile | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE34814 |
| seuil du petit vaille | Autre sous-type de seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | non renseigné | — | ROE34816 |
| seuil du gros frêne | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE34817 |
| seuil de la piscine | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE34818 |
| seuil de Charpenay | Seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE34824 |
| seuil de Charpenay | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE34825 |
| Buse sortie step | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE34829 |
| seuil aval pnt RD30 | Seuil en rivière | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE34830 |
| seuil de la RD30 | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE34831 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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