ruisseau des clauzels

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau des clauzels, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Buse 1BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118651
Buse 2BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118652
Pont de Saint MartialObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118653
Buse 3Obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118654
Buse 4BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118655
Buse 5BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118658
Buse 6BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118659
Buse 7BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118660
Buse 8BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118661
Buse 9BuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118662
Pont des ClauzelsRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118663
Seuil de CabrespinesSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE118664
Pont des VèzesBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118665
Buse de la Plaine des ClauzelsBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE118667

Départements traversés

AVEYRON

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.