ruisseau des côtes
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau des côtes, répartis sur 3 départements.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Co1 Ruisseau des Côtes D177 (cf Rapport Ouvrages du SATER) | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE105264 |
| Co2 Ruisseau des Côtes (cf Rapport Ouvrages du SATER) | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE105265 |
| Co3 Ruisseau des Côtes (cf Rapport Ouvrages du SATER) | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE105266 |
| Co4 Ruisseau des Côtes D34(cf Rapport Ouvrages du SATER) | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE105267 |
| Gué aval étang de La Fayolle | Passage à gué | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE106189 |
| Etang de La Fayolle | Barrage en remblais | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE106191 |
| Plan d'eau amont de La Fayolle | Barrage en remblais | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE106192 |
| seuil amont pont | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE126384 |
| Pont de la RD 639 sur le ruisseau des Côtes | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE127118 |
| Passerelle sur le ruisseau des Côtes | Seuil en rivière enrochements | — | non renseigné | — | ROE127119 |
| pont des bornes | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE127120 |
Départements traversés
ALLIER · HAUTE-MARNE · RHONE
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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