ruisseau des coudrières

Le référentiel recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau des coudrières, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 8 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
moulin de chancelléSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE33899
Chancellé avalSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE33936
Déversoir 1 du Moulin de la pinaudièreSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE33948
Piles Les BroussesSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE40923
Les Grands ChampsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE40933
Bois de St Génard AmontSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE40936
Bois de St Génard AvalSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE40964
Ancien Moulin de l'Etang de MontSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE40977

Départements traversés

DEUX-SEVRES

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.