ruisseau des ossons
Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau des ossons, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Ouvrage 24 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101967 |
| Ouvrage 23 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101968 |
| Ouvrage 22 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101969 |
| Ouvrage 21 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101970 |
| Ouvrage 19 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101971 |
| Ouvrage 18 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101972 |
| Ouvrage 17 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101973 |
| Ouvrage 15 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101974 |
| Ouvrage 15 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101975 |
| Ouvrage 14 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101976 |
| Ouvrage 5 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101977 |
| Ouvrage 2 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101978 |
| Ouvrage 1 | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE101979 |
| Déversoir | Seuil en rivière déversoir | — | non renseigné | — | ROE125146 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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