ruisseau des rançennes
Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau des rançennes, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102506 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102507 |
| Pont | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102508 |
| Pont | Radier de pont | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE102509 |
| Seuil | Seuil en rivière déversoir | — | absence confirmée | — | ROE102510 |
| Pont | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102511 |
| Passerelle | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102512 |
| Passerelle | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102513 |
| Passerelle | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102514 |
| Passerelle privée | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102515 |
| Passerelel | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102516 |
| Passerelle | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | — | absence confirmée | — | ROE102517 |
| Pont | Buse | — | absence confirmée | — | ROE102518 |
| Pont | Buse | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE102519 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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