ruisseau des rouches

Le référentiel recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau des rouches, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 17 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 17 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123070
PontRadier de pont—non renseigné—ROE123071
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123072
Passage à GuéSeuil en rivière—non renseigné—ROE123073
PontSeuil en rivière—non renseigné—ROE123074
PontRadier de pont—non renseigné—ROE123104
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123105
PontRadier de pont—non renseigné—ROE123106
PontRadier de pont—non renseigné—ROE123107
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123108
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123109
Exutoire etangSous-type de seuil en rivière inconnu—non renseigné—ROE123110
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123111
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123112
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123113
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123114
Passage buséAutre sous-type de seuil en rivière—non renseigné—ROE123115

Départements traversés

YONNE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.