ruisseau des torrières

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau des torrières, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
L'étang (Pont des Biches)Obstacle induit par un pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE132988
L'étangSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132989
L'étangSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132990
L'étangSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE132991
L'étangSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE132992
Petite FagneBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133154
Petite FagneBuseabsence confirméeROE133155
Petite FagneBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133156
Petite FagneBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133157
Aval Petite FagneRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE133158
Aval Petite FagneRadier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE133159
Le Parc (ferme)Radier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE133160
Rue de la VosneAutre sous-type d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133161
Amont BourgBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE133162
La BasculePassage à guéInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133163
L'étangSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133164
L'étangSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE133165
Aval anciennes usinesSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE133166

Départements traversés

AIN · RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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