ruisseau des vosges

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau des vosges, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Pont GambettaRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE112246
Ouvrage amont JardinsSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE112247
Ouvrage confluence SaôneBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE112248
Rue GambettaSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE132993
EcoleSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132994
EcoleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132995
EcoleSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132997
Le DavidBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133233
Les GuettesRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133234
EcoleRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133235
Chemin des VosgesRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133236
Le BuissonRadier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE133237
Rue du PradoRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133238
Rue Pierre DupontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133239
Chemin des VosgesSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE133241
Chemin des VosgesSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133242
Jardins ouvriersSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133243
Jardins ouvriersSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE133244

Départements traversés

RHONE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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