ruisseau du fortier

Le référentiel recense 25 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau du fortier, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 25 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 25 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
O_FOR04_06Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE130023
O_FOR04_07BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE130024
O_FOR04_08Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE130025
O_FOR05_01Radier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE130026
O_FOR05_02Seuil en rivière radierInférieure à 0.5mnon renseignéROE130027
O_FOR05_03Radier de pontnon renseignéROE130028
O_FOR06_01Radier de pontnon renseignéROE130029
O_FOR06_02Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE130030
O_FOR06_03Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE130031
O_FOR06_04Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE130032
O_FOR01_02BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE130005
O_FOR01_03BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE130007
O_FOR01_04BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE130008
O_FOR01_05BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE130010
O_FOR02_01Busenon renseignéROE130011
O_FOR02_02Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE130013
O_FOR02_03Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE130014
O_FOR03_01Seuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE130015
O_FOR03_02Radier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE130016
O_FOR03_03BuseIndéterminéenon renseignéROE130017
O_FOR04_01Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE130018
O_FOR04_02Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE130019
O_FOR04_03Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéROE130020
O_FOR04_04BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE130021
O_FOR04_05BuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE130022

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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