ruisseau du grand rupt
Le référentiel recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau du grand rupt, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 8 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand Rupt étang de la Platrerie | Barrage voûte | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE65969 |
| Grand Rupt déversoir de crue étang de le Platrerie | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE65974 |
| Grand Rupt aval etang de la Platrerie | Sous-type de seuil en rivière inconnu | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE65975 |
| Grand Rupt seuil | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE65976 |
| Grand Rupt Quevilloncourt D53 | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE65979 |
| Passage à gué | Passage à gué | — | absence confirmée | — | ROE102218 |
| Passage à gué | Passage à gué | — | absence confirmée | — | ROE102219 |
| Passage busé | Buse | — | absence confirmée | — | ROE102221 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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