ruisseau du lac

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau du lac, répartis sur 6 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Passage busée D437BuseIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE10078
FRECHEDEBarrageIndéterminéenon renseignéROE83320
Pont du Grand Villabonnais LACCSHY001Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE107749
PE du ruisseau du LacSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE111959
Moulin du LacSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE127188
Buse à la source du ruisseau du Lac 1BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129854
Buse à la source du ruisseau du Lac 2BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129855
Buse à la source du ruisseau du Lac 3BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129856
Buse à la source du ruisseau du Lac 4BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129857
Buse à la source du ruisseau du Lac 5BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129858
Buse en amont de l'HermetBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129859
Buse en aval de l'Hermet 1BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129860
Buse en aval de l'Hermet 2BuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129861
Buse amont du Moulin du LacBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE129862
Lac de Saint AlyreBarrageDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE133636

Départements traversés

CANTAL · ILLE-ET-VILAINE · JURA · PUY-DE-DOME · HAUTES-PYRENEES · SAVOIE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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