ruisseau du marais
Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau du marais, répartis sur 3 départements.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| barrage plan d'eau ancienne scierie | Barrage en remblais | De 3m à inférieure à 5m | non renseigné | — | ROE53862 |
| Passage D12 | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE55503 |
| seuil route avec limnigraphe | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | — | ROE77493 |
| Etang Bret | Sous-type de barrage inconnu | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE77494 |
| Etang du Moulin | Sous-type de barrage inconnu | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE77495 |
| Etang du Pin | Sous-type de barrage inconnu | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE77496 |
| buse | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE98724 |
| buse | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE98725 |
| pont Haut Taillis | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE98731 |
| barrage plan d'eau amont Ecaillère | Barrage en remblais | De 3m à inférieure à 5m | non renseigné | — | ROE98736 |
Départements traversés
ARDENNES · ISERE · HAUTE-SAVOIE
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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