ruisseau du pègue
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau du pègue, répartis sur 2 départements.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| passage busé | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE35359 |
| SEUIL dit le "Radier du Pègue" | Seuil en rivière radier | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE54402 |
| Radier busé de la Grande Peyrouse | Buse | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE54403 |
| Seuil camping "la Coronne" - quartier la Petite Béconne" | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE54404 |
| Seuil des Grands Près | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | liste 1 | ROE128766 |
| Seuil du Chemin Des Merlets | Seuil en rivière déversoir | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | liste 1 | ROE128768 |
| Radier La Petite Peyrouse | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE128769 |
| Seuil Chemin de la Terrière | Seuil en rivière déversoir | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | liste 1 | ROE129048 |
| Seuil la Prade | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE129049 |
| Seuil de la Grande Peyrouse | Sous-type de seuil en rivière inconnu | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE129085 |
| Seuil du chemin de Montbrison | Seuil en rivière déversoir | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | liste 1 | ROE128912 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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