ruisseau du var

Le référentiel recense 27 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau du var, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 27 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 27 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
seuil aval pont	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE25674`
seuil béton amont tennis	Autre sous-type de seuil en rivière	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE78136`
buse tennis	Buse	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78138`
radier de pont aval tennis	Seuil en rivière radier	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78139`
seuil aval pont vers tennis, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE78140`
seuil béton scierie amont, le Bossonnet	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78141`
seuil pont aval scierie, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78142`
seuil béton, le Bossonnet	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE78143`
seuil ancienne prise d'eau, le Bossonnet	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78144`
seuil scierie, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78146`
seuil amont pont arche, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78149`
seuil pont arche, le Bossonnet	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78152`
seuil amont pont cadre	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78153`
seuil avant pont cadre, La Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE78154`
seuil aval passerelle, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78156`
seuil passerelle, La Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78157`
seuil, La Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78158`
seuil prise d'eau, La Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78159`
radier sous rond point, La Clusaz	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78160`
seuil béton aval passerelle	Seuil en rivière radier	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78161`
seuil hotel Christiana	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78162`
seuil béton, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE78163`
seuil aval, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE78164`
seuil, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78166`
seuil vertical, la Clusaz	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE78167`
seuil 2ème pont, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE78168`
seuil entre 1er et 2ème pont arche, la Clusaz	Seuil en rivière enrochements	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE78169`

Départements traversés

HAUTE-SAVOIE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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