ruisseau l'aitre

Le référentiel recense 87 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau l'aitre, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 87 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 1,1 %. Les 86 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

⭐ Où l'équipement est obligatoire

87 des ouvrages se trouvent à moins de 100 mètres d'un tronçon classé en liste 2 au titre de l'article L.214-17 — là où le propriétaire doit équiper, gérer ou effacer. 86 d'entre eux ne portent aucun dispositif de franchissement réel.

⚠️ Ce rapprochement est géométrique, pas juridique. Il dit qu'un ouvrage est près d'un tronçon classé, jamais qu'il est en infraction : l'obligation dépend de la date du classement, de celle de l'ouvrage et de décisions administratives que ces données ne portent pas.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Etang	Barrage en remblais	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (58 m)	`ROE9868`
Seuil aval STRAVA	Seuil en rivière	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	liste 2 (19 m)	`ROE98895`
Vanne la Neuve Forge	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (22 m)	`ROE112533`
Pont RD44 la Taillanderie	Obstacle induit par un pont	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (29 m)	`ROE112534`
Pont Route du Coney	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (31 m)	`ROE112535`
Seuil passerelle Pré	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (38 m)	`ROE112536`
Vannes Pré du Battant	Seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (28 m)	`ROE112537`
canalisation Pré du Battant	—	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (19 m)	`ROE112538`
Vanne 1010 route du Coney	Autre sous-type de seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	liste 2 (59 m)	`ROE112539`
Pont STRAVA	—	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (39 m)	`ROE112540`
Seuil STRAVA	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (19 m)	`ROE112541`
Pont RD3 Route du Coney	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (32 m)	`ROE112542`
Seuil Aux Balères	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (22 m)	`ROE112543`
passerelle limite communes	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (26 m)	`ROE112544`
ponceau forestier limite communes	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (14 m)	`ROE112545`
Pont Chemin de la Feigne	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (17 m)	`ROE112546`
Pont les Basses	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (19 m)	`ROE112547`
Seuil Les Basses	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	liste 2 (21 m)	`ROE112548`
Pont Cense du Taillon VC169	Radier de pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (6 m)	`ROE112549`
ponceau forestier	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (29 m)	`ROE112550`
Pont RD3E Grande Rue d'Amerey	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (27 m)	`ROE112551`
Canalisation OXerty	Buse	De 3m à inférieure à 5m	non renseigné	liste 2 (49 m)	`ROE112552`
Seuil amont Oxerty	—	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (52 m)	`ROE112553`
Seuil amont Oxerty 2	—	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (18 m)	`ROE112554`
Radier amont OXerty 3	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (12 m)	`ROE112555`
seuil La Gruche	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (28 m)	`ROE112556`
Seuil Les Prés Rollot	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (1 m)	`ROE112557`
Canalisation les Prés Rollot	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (34 m)	`ROE112558`
Pont RD3L Chemin de la Boulée	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (17 m)	`ROE112559`
Moulin Chemin de la Boulée	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (28 m)	`ROE112560`
Seuils Grande Rue d'Amerey	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (71 m)	`ROE112561`
seuil Les Prés du Moulin	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (6 m)	`ROE112562`
Ancien Moulin les Prés du Moulin	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (28 m)	`ROE112563`
pont La Rue	—	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (21 m)	`ROE112642`
Enrochements Amont Etang	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (23 m)	`ROE112644`
Pont rue de la Vallée de l'Aitre	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (36 m)	`ROE112645`
Canalisation Rue du Gal Patch	Buse	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (8 m)	`ROE112646`
Canalisation RD434 rue du Canton de Firminy	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (22 m)	`ROE112648`
Canalisation Place Michel Bidaud	Buse	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (25 m)	`ROE112649`
Canalisation Jardin 8 place Bidaud	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (24 m)	`ROE113503`
Canalisation Jardin 10 place Bidaud	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (57 m)	`ROE113504`
Etang Place Bidaud	Barrage	De 2m à inférieure à 3m	non renseigné	liste 2 (76 m)	`ROE113505`
Buse étang Place Bidaud	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (77 m)	`ROE113506`
Seuils prise d'eau étang Place Bidaud	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	Pré-barrage, Type de dispositif (piscicole) inconnu	liste 2 (26 m)	`ROE113507`
Buse Epicéas	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (76 m)	`ROE113508`
Buse aval 14 route de Plombière	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (59 m)	`ROE113509`
Seuil 14 route de Plombière	Seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	non renseigné	liste 2 (10 m)	`ROE113510`
Etang 14 route de Plombière	Seuil en rivière	De 1.5m à inférieure à 2m	non renseigné	liste 2 (38 m)	`ROE113511`
Canalisation Chemin Etang des Brasseurs	Obstacle induit par un pont	Indéterminée	non renseigné	liste 2 (23 m)	`ROE113512`
Etang des Brasseurs	Barrage	De 2m à inférieure à 3m	non renseigné	liste 2 (34 m)	`ROE113513`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (33 m)	`ROE114215`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (8 m)	`ROE114216`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (17 m)	`ROE114217`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (69 m)	`ROE114225`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (39 m)	`ROE114226`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (42 m)	`ROE114227`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (22 m)	`ROE114228`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (22 m)	`ROE114229`
Autres types	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (19 m)	`ROE114246`
Barrage en remblais	Barrage en remblais	—	absence confirmée	liste 2 (31 m)	`ROE114266`
buse	Buse	—	absence confirmée	liste 2 (35 m)	`ROE114274`
pont privé le Moulin	Radier de pont	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	liste 2 (24 m)	`ROE114275`
buse	Buse	—	absence confirmée	liste 2 (19 m)	`ROE114276`
buse	Buse	—	absence confirmée	liste 2 (6 m)	`ROE114277`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (17 m)	`ROE114544`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (21 m)	`ROE114545`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (32 m)	`ROE114546`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (37 m)	`ROE114547`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (23 m)	`ROE114548`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (29 m)	`ROE114549`
Buse D3L	Buse	—	absence confirmée	liste 2 (18 m)	`ROE114606`
deversoir	Seuil en rivière déversoir	—	absence confirmée	liste 2 (7 m)	`ROE114677`
Enrochements	Seuil en rivière enrochements	—	absence confirmée	liste 2 (43 m)	`ROE114693`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (21 m)	`ROE114727`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (7 m)	`ROE114728`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (20 m)	`ROE114729`
Pont Voie ferrée Xertigny	Obstacle induit par un pont	De 5m à inférieure à 10m	absence confirmée	liste 2 (20 m)	`ROE114730`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (8 m)	`ROE114731`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (17 m)	`ROE114732`
Fondations	Seuil en rivière	—	absence confirmée	liste 2 (20 m)	`ROE114733`

Les 80 premiers sur 87.

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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