ruisseau l'argence vive
Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau l'argence vive, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| MELS | Barrage en remblais | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE16705 |
| Plans d'eau d'agrément de Sainte Geneviève | Barrage poids | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE16706 |
| Plan d'eau de sainte Geneviève | Barrage poids | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE16707 |
| Chaussée du moulin de Baguet | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE16708 |
| seuil aval retenue de Mels | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE94312 |
| chaussée du moulin du pont de Mels | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE94313 |
| chaussée aval moulin l'Anglade | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE94314 |
| chaussée du moulin de l'Anglade | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE94315 |
| chaussée du moulin de Baguet | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE94316 |
| stabilisation du pont de Promilhac | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE94317 |
| chaussée du moulin d'Aval | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE94318 |
| chaussée du moulin de Faula | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE94319 |
| chaussée de Niégouzes | Seuil en rivière radier | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE94320 |
| chaussée du moulin de Combirou | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE94321 |
| chaussée du moulin de Pelat | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE94322 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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