ruisseau l'arlois

Le référentiel recense 48 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau l'arlois, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 48 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 2,1 %. Les 47 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil des bassins de lagunageSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18007
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéePasse à bassins successifs—ROE18019
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE18020
— sans nom ——De 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE18022
Seuil passage à guéSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18025
Seuil fixe infranchissableSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18028
Seuil du pontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18030
Vannage automatiqueSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18033
ALIMENTATION DU CHATEAUSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18036
Radier en pavésSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE18038
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE18041
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE23491
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE23511
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE23514
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE23546
Seuil naturelSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE23569
seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE53458
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE53464
Buse d'alimentation biefBuseIndéterminéenon renseigné—ROE53466
Vannage bief d'alimentationSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE53467
Seuil de décharge du bief d'alimentationSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE53468
Alimentation abreuvoir—Indéterminéenon renseigné—ROE54888
Ouvrage répartition moulin—Indéterminéenon renseigné—ROE54889
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE54890
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE54891
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE54892
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE54893
seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE54894
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE54895
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE54896
— sans nom ——Indéterminéenon renseigné—ROE54897
Seuil Moulin de CharmontSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE54898
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55159
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55160
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55161
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55162
seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55163
seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55164
seuil du pontSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE55165
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE55166
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE55167
Seuil disparu—Indéterminéenon renseigné—ROE55168
Seuil du pond du cheminSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE55169
Seuil du pondSeuil en rivière radierIndéterminéenon renseigné—ROE55170
Seuil du gué du lagunageSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE55171
Seuil du pont du parc du chateauSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseigné—ROE55172
Seuil de l'abreuvoirSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE55173
Seuil du pontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE56879

Départements traversés

SAONE-ET-LOIRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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