ruisseau l'hambyotte

Le référentiel recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau l'hambyotte, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil de la parcelle B464 sur l'HambyotteSous-type de seuil en rivière inconnuDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE124470
Seuil de la parcelle C198 sur l'HambyotteSous-type de seuil en rivière inconnuInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124471
Ancien pont de la parcelle C199 sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124472
Pont (2) de la Ruette aux Sorciers sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124912
Seuil (1) de la parcelle B452 sur l'HambyotteSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124902
Pont du chemin du lieu-dit Bagot sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124903
Seuil (2) de la parcelle B452 sur l'HambyotteSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124904
Pont du chemin du moulin de la Mare sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124905
Seuil du moulin de la Mare sur l'HambyotteSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE124906
Pont de la parcelle B151 sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124907
Pont de la parcelle B139 sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124908
Pont de la route de la Gare sur l'HambyotteRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124909
Pont (1) de la Ruette aux Sorciers sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124911
Pont de la D13 sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124913
Pont de la route de la Basse Vente sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124971
Pont de la parcelle AC187 sur l'HambyotteSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE124972

Départements traversés

MANCHE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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