ruisseau l'homol

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau l'homol, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SEUIL DU ROUISSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE45767
SEUIL DE MALLENCHESeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE45768
SEUIL DU CAMP ROMAINSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE45769
SEUIL DE LA MICHESeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE46465
SEUIL DU "CLAPIÉS"Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE46466
SEUIL DE BELLE POELE AVALSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE46467
BARRAGE DU CAMPINGSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE46468
SEUIL PONT SNCFSeuil en rivière radierDe 5m à inférieure à 10mabsence confirméeliste 1ROE46469
LA PISCINESeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE49594
SEUIL DE BELLE POELE AMONTSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE53185
SEUIL D'IRRIGATION DU MAZELETSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE65845
SEUIL DE FONTANILLESeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE71259
Seuil AEP GénolhacSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE97443

Départements traversés

GARD · LOZERE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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