ruisseau l'oiselon

Le référentiel recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau l'oiselon, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Prise d'eau du bief des AgnelousSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE63879
amont RD36Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63881
place du champ de foireSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63884
Le battoireSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE63887
Le battoir 2Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63889
La queuilleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63893
ancienne prise d'eau (la Queuille)Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE63894
ancienne pisciculture 1Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63896
pisciculture 2Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63899
pisciculture 3Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63900
pisciculture 4Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63901
pisciculture 5Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63903
pisciculture 5 (ancienne prise d'eau)Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63904
pisciculture 6Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE63906
prise d'eau du moulinSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE83338

Départements traversés

AIN

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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