ruisseau la bévotte

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la bévotte, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OHBEV14Radier de pontIndéterminéeabsence confirméeROE65323
OHBEV12Radier de pontIndéterminéeabsence confirméeROE65325
OHBEV2BuseIndéterminéeabsence confirméeROE65326
OHBEV1BuseIndéterminéeabsence confirméeROE65327
OHBEV3Busenon renseignéROE137225
OHBEV4Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137226
OHBEV5Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137228
OHBEV6Seuil en rivière radiernon renseignéROE137229
OHBEV7Radier de pontnon renseignéROE137230
OHBEV8Radier de pontnon renseignéROE137231
OHBEV9Busenon renseignéROE137232
OHBEV10Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137233
OHBEV11Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137234
OHBEV13Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137235
OHBEV15Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137236
OHBEV16Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137237
OHBEV17Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137238
OHBEVAff5-4Busenon renseignéROE137276

Départements traversés

MOSELLE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.