ruisseau la bévotte

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau la bévotte, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OHBEV14Radier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE65323
OHBEV12Radier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE65325
OHBEV2BuseIndéterminéeabsence confirmée—ROE65326
OHBEV1BuseIndéterminéeabsence confirmée—ROE65327
OHBEV3Buse—non renseigné—ROE137225
OHBEV4Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137226
OHBEV5Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137228
OHBEV6Seuil en rivière radier—non renseigné—ROE137229
OHBEV7Radier de pont—non renseigné—ROE137230
OHBEV8Radier de pont—non renseigné—ROE137231
OHBEV9Buse—non renseigné—ROE137232
OHBEV10Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137233
OHBEV11Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137234
OHBEV13Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137235
OHBEV15Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137236
OHBEV16Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137237
OHBEV17Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137238
OHBEVAff5-4Buse—non renseigné—ROE137276

Départements traversés

MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.